Rappel sur les principes généraux de prévention
- Le cadre légal
- Les principes généraux
- Les différents niveaux de prévention
Les aspects réglementaires du document unique
- La directive cadre CEE du 12 juin 1989
- L’aspect législatif
- Le code du travail
- Le décret 2001-1016 du 5 novembre 2001
- Les conséquences de ces textes
les différentes responsabilités encourues
- Morale
- Civile
- Pénale
la démarche EvRP et le document unique
- Les principes à respecter
- Engagement
- Choix des outils
- Organisation interne
- Mobilisation
- Actions à mettre en oeuvre
- Les étapes essentielles
- La préparation
- L’identification des risques
- Le classement des risques
- La proposition de solutions
- La rédaction du DU
- Rédaction
- Suivi et mise à jour
